recolte sur la route
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salut, je me pose une question depuis un moment, est ce que la récolte des graines de palmier sur le bord des routes est légal ou simplement tolérer en FRANCE? ou cela nécessite une autorisation auprès d'une administration quelconque. merci
Re: recolte sur la route
Aïe...
La réponse du Pilou : Tu as le droit... tant qu'on ne te voit pas... comme partout... en forêt, dans les parc nationaux, dans les jardins publiques, chez le voisin...
La réponse du Pilou : Tu as le droit... tant qu'on ne te voit pas... comme partout... en forêt, dans les parc nationaux, dans les jardins publiques, chez le voisin...
- Ben152
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Re: recolte sur la route
Et surtout ne jamais oublier la double échelle sur le toit de sa voiture
Visitez mon jardin tropical, et notamment les palmiers !
Visitez aussi ma galerie sur la flore calédonienne !
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Re: recolte sur la route
... et les zétiquettes, sac en plastik, petite pelle, marqueur, grand sac à dos.... et une paire de béquilles car si on se fait choper, on peut toujours dire que le sol est instable et qu'on s'est cassé la figure en trébuchant sur une graine
Re: recolte sur la route
a vu des réponse cela est interdit mais je trouve cela un peu C.. car c'est pour la bonne cause, au lieu de les laisser la a l’abandon ou même les couper puis les jetés. perso moi je les récupère dans la nuit LOL ni vu ni connu
Re: recolte sur la route
par contre dans la cour des gens je demande, c'est mieux.brico974 a écrit :a vu des réponse cela est interdit mais je trouve cela un peu C.. car c'est pour la bonne cause, au lieu de les laisser la a l’abandon ou même les couper puis les jetés. perso moi je les récupère dans la nuit LOL ni vu ni connu
- HARRYMANAE
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Re: recolte sur la route
Je pense que c'est un sport national chez les fous
Re: recolte sur la route
de toute façon la plupart des gens "normaux" (c'est un bien grand mot) ne prêtent même pas attention ni aux arbres ni aux plantes ni aux palmiers si ce n'est a quelques géraniums merdiques l'été pour faire beau
Si quelqu'un te dit quelque chose bave toi dessus, crie, grogne, tu passera pour un cinglé qui ramasse des graines et tu sera tranquille toute personne rebroussera chemin
Si quelqu'un te dit quelque chose bave toi dessus, crie, grogne, tu passera pour un cinglé qui ramasse des graines et tu sera tranquille toute personne rebroussera chemin
que la force du palmier soit avec toi
Re: recolte sur la route
...ou à quelques pissenlits pour les faire en salade avec des lardons (pas des enfants, de vrais lardons de cochon)
Re: recolte sur la route
Perso, je me suis toujours posé la questions.
Pourquoi le faire la nuit, le faire au grand jour est moins suspects, et personnes ne fait attention.
fer
Pourquoi le faire la nuit, le faire au grand jour est moins suspects, et personnes ne fait attention.
fer
Re: recolte sur la route
Article 520 du code civil
"Les récoltes pendantes par les racines et les fruits des arbres non encore recueillis sont pareillement immeubles.
Dès que les grains sont coupés et les fruits détachés, quoique non enlevés, ils sont meubles.
Si une partie seulement de la récolte est coupée, cette partie seule est meuble."
Donc, les graines encore sur le palmier appartiennent à son propriétaire (ou à l'usufruitier), ce sont des "immeubles" au sens juridique du terme... et quand les graines sont tombées, elles appartiennent au propriétaire du terrain sur lequel elles sont tombées (elles sont devenues des "meubles") et si c'est sur la voie publique, tout le monde peut les ramasser...
"Les récoltes pendantes par les racines et les fruits des arbres non encore recueillis sont pareillement immeubles.
Dès que les grains sont coupés et les fruits détachés, quoique non enlevés, ils sont meubles.
Si une partie seulement de la récolte est coupée, cette partie seule est meuble."
Donc, les graines encore sur le palmier appartiennent à son propriétaire (ou à l'usufruitier), ce sont des "immeubles" au sens juridique du terme... et quand les graines sont tombées, elles appartiennent au propriétaire du terrain sur lequel elles sont tombées (elles sont devenues des "meubles") et si c'est sur la voie publique, tout le monde peut les ramasser...
Re: recolte sur la route
Servez-vous, pour une fois qu'il y a qq chose de gratos !
Re: recolte sur la route
Bref on va oublié ce que tu viens d'écrire, et continuer à récolté, dans l'indifférence général, pour nôtre grand plaisire, pour la survie des végétaux.
fer
fer
Re: recolte sur la route
Bein nan, il est écrit que tu peux les ramasser...fer a écrit :Bref on va oublié ce que tu viens d'écrire, et continuer à récolté, dans l'indifférence général, pour nôtre grand plaisire, pour la survie des végétaux.
fer
Re: recolte sur la route
Au bord des routes et chemins, les graines sont généralement perdues, car souvent écrasées ou endommagées par des véhicules ou des piétons, si bien que je me permets librement d'en récolter pour les "sauver".
A l'intérieur du territoire public "non-balisé", je ne ramasse pas, par principe (eu égard à la diversité environnementale), ce qui est vraiment protégé. Pour le reste, je me limite, ne recherchant pas une production professionnelle.
Sur le domaine privé, une demande accompagnée d'un sourire est rarement repoussée (Matthieu 7, 7-11 ) En cas de refus ou dans l'impossibilité de contacter le propriétaire, je n'enfreins pas la Loi, par principe de réciprocité.
A l'intérieur du territoire public "non-balisé", je ne ramasse pas, par principe (eu égard à la diversité environnementale), ce qui est vraiment protégé. Pour le reste, je me limite, ne recherchant pas une production professionnelle.
Sur le domaine privé, une demande accompagnée d'un sourire est rarement repoussée (Matthieu 7, 7-11 ) En cas de refus ou dans l'impossibilité de contacter le propriétaire, je n'enfreins pas la Loi, par principe de réciprocité.