Voila j'ai une question par rapport a la position d'un palmier par rapport a une haie, clôture. En effet, vu qu'il ne faut normalement pas planter a moins de 2 mètres de la limite d'un terrain pour un arbre supérieur ou égale a 2 mètres. Sur beaucoup de vos jardins j'ai l'impression que cet distance ne sont pas respecter, est-ce que vous envisagez de repositionner vos palmiers lorsqu'ils auront plus profiter ou es-ce qu'il y a des exceptions ? Dans se cas je suis curieuse de connaître lesquels(je commence a réfléchir sur la disposition de mon futur jardin, construction en lotissement).
merci
ou planter ?
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- BLACHERE Eric
- Messages : 7360
- Enregistré le : 06 juil. 2006 10:11
- Localisation : VALAURIE ARRIERE PAYS PROVENCAL, ZONE 9A, climat méditerranéen.
Re: ou planter ?
Oui mais un palmier n'est pas un arbre ni un arbuste, plutôt une herbe, et le gazon c'est jusqu'à raz la clôture, conclusion il faut juste rester logique, prévoir que les palmes n'empiètent pas chez le voisin qui serait d'ailleurs en droit de couper les palmes chez luiCendrine a écrit :Voila j'ai une question par rapport a la position d'un palmier par rapport a une haie, clôture. En effet, vu qu'il ne faut normalement pas planter a moins de 2 mètres de la limite d'un terrain pour un arbre supérieur ou égale a 2 mètres. Sur beaucoup de vos jardins j'ai l'impression que cet distance ne sont pas respecter, est-ce que vous envisagez de repositionner vos palmiers lorsqu'ils auront plus profiter ou es-ce qu'il y a des exceptions ? Dans se cas je suis curieuse de connaître lesquels(je commence a réfléchir sur la disposition de mon futur jardin, construction en lotissement).
merci

Eric.
-
- Messages : 6140
- Enregistré le : 23 juin 2006 19:30
- Localisation : Béarn-Sud-Ouest-France
Re: ou planter ?
Le droit ne s'embarrasse pas de considérations botaniques. Un palmier est un végétal, persistant qui plus est, au même titre que n'importe quel arbre ou arbuste susceptible de dépasser 2 m. Donc si on est dans ce cas et à moins de 2 m de la limite de propriété, le voisin est en droit d'exiger qu'il soit rabattu à 2 m. S'il est à 50 cm de la limite de propriété, il ne doit pas dépasser 50 cm ce hauteur, sauf règlements particuliers plus tolérants comme c'est le cas à Paris je crois.
Le voisin n'a pas le droit de couper les palmes qui dépassent chez lui. Il peut exiger que son propriétaire le fasse, à l'aplomb de la limite de propriété. Il n'a pas le droit de cueillir sur le palmier les graines qui dépasseraient chez lui, mais celles tombées à terre, oui. Enfin il a le droit de couper les racines qui dépassent chez lui sans autorisation du propriétaire de l'arbre.
Il existe des règlements plus contraignants dans certains lotissements, qui imposent une hauteur maximum pour les arbres ou une obligation de planter au moins une ou plusieurs espèces dans une liste.
Enfin il peut exister dans des périmètres historiques protégés des interdictions comme les antennes satellites visibles ou des végétaux trop exotiques comme les palmiers.
Si le palmier est implanté en délicatesse avec la loi, si personne n'a contesté son emplacement au bout de 30 ans d'illégalité, il y a prescription pour la hauteur totale, mais pas pour les autres "nuisances", branches et racines, et je ne parle pas des troubles anormaux de voisinage dans des cas extrêmes même si l'arbre est à bonne distance: fruits, feuilles, ombre portée.
Le voisin n'a pas le droit de couper les palmes qui dépassent chez lui. Il peut exiger que son propriétaire le fasse, à l'aplomb de la limite de propriété. Il n'a pas le droit de cueillir sur le palmier les graines qui dépasseraient chez lui, mais celles tombées à terre, oui. Enfin il a le droit de couper les racines qui dépassent chez lui sans autorisation du propriétaire de l'arbre.
Il existe des règlements plus contraignants dans certains lotissements, qui imposent une hauteur maximum pour les arbres ou une obligation de planter au moins une ou plusieurs espèces dans une liste.
Enfin il peut exister dans des périmètres historiques protégés des interdictions comme les antennes satellites visibles ou des végétaux trop exotiques comme les palmiers.
Si le palmier est implanté en délicatesse avec la loi, si personne n'a contesté son emplacement au bout de 30 ans d'illégalité, il y a prescription pour la hauteur totale, mais pas pour les autres "nuisances", branches et racines, et je ne parle pas des troubles anormaux de voisinage dans des cas extrêmes même si l'arbre est à bonne distance: fruits, feuilles, ombre portée.
Re: ou planter ?
Bonsoir
Eric a raison , les palmiers ne sont pas des arbres mais des herbacées ligneuses , cependant je ne sais pas si le législateur fait la différence ! et de toute façon que ce soit un trachy ou un sabal ou un chamaérops humilis , s'il n'est pas planté à + de 2 m de la propriété voisine les palmes empiéteront chez le voisin lorsqu'ils seront adultes ! et comme on dit nul n'est censé ignorer la loi quelque soit la nature du végétal à partir du moment ou celui ci dépasse une certaine hauteur .
bien amicalement
Patrick
Eric a raison , les palmiers ne sont pas des arbres mais des herbacées ligneuses , cependant je ne sais pas si le législateur fait la différence ! et de toute façon que ce soit un trachy ou un sabal ou un chamaérops humilis , s'il n'est pas planté à + de 2 m de la propriété voisine les palmes empiéteront chez le voisin lorsqu'ils seront adultes ! et comme on dit nul n'est censé ignorer la loi quelque soit la nature du végétal à partir du moment ou celui ci dépasse une certaine hauteur .
bien amicalement
Patrick
Re: ou planter ?
Ok merci c'est bien se que je pensais. Mais vos photos me faisaient croire que peux être...
Bon ben on plantera tout le monde a au moins 2 mètres!!!
Bon ben on plantera tout le monde a au moins 2 mètres!!!